REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 septembre 2022
PROCES VERBAL
L'an deux Mil vingt deux, le 08 septembre à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni dans la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire,conformément à la mention portée sur la convocation qui a été adressée par le Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Christian BIDOT, Didier LANDAIS, Guy BAGLAND, Martine NAUDTS, Yannick GAMBIER, Lionel MACHUT, Thierry HOYAU, Ségolène GIRAUDEAU, Annick CRITON, Jean-Claude GRIGNON, Agnès LENEVEU Magali DROUIN, Mario LESAGE, Anne GRANIER,
Monsieur Jean-Pierre MORLAT a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Madame Magali DROUIN
Le procès-verbal de la réunion du 29 juin 2022 est approuvé à l’unanimité.
Les travaux se sont arrêtés partiellement en juillet et totalement durant le mois d’août. Il reste à faire le passage entre la maison des associations et la mairie. Des reprises ponctuelles sont à faire par les entreprises KULMATISKI et REVNOR aux droits des châssis menuiseries extérieures des 2 salles. Les carrelages de la cuisine, des sanitaires et rangements sont finis. Les 2 salles, le dégagement et le hall sont à faire. Les enduits et peintures sont en cours
Les terrasses des logements en béton balayé ainsi que les chemins d’accès en béton désactivé aux entrées ont été coulés semaine dernière.
Une réunion de chantier avec Monsieur PICCARDI directeur du développement de MonLogement27, Monsieur CREUS l’architecte, le pilote Monsieur GAUTIER et Monsieur BOULANGER du BET SODEREF s’est déroulée le mardi 30 août en présence des entreprises qui avaient toutes reçu une convocation pour mettre en place un planning de « rattrapage ». L’objectif, en fonction de l’état actuel du chantier, serait une pré-livraison au 30 octobre 2022 et une livraison au 15 novembre 2022.
Le raccordement en eau potable pour les 16 logements et la maison des associations est programmée pour le mercredi 21 septembre avec une coupure d’alimentation sur Villiers de 8h30 à 12h00. Les 2 branchements sont situés Grande Rue et rue des Ecoles. SNA profitera de cette intervention pour poser des vannes de coupures qui permettront de limiter les personnes impactées pour les futures interventions sur le réseau. SNA profitera de cette coupure pour réparer la fuite située rue des écoles devant l’ancienne poste.
Nous allons mettre cette information sur le site et faire un affichage mais vous pouvez en parler autour de vous.
AMENAGEMENT TERRAIN ARSENAL ET STADE :
Des blocs de béton ont été installés au stade et sur le terrain de l’arsenal afin de limiter les installations intempestives et supprimer le tas de terre chemin du stade.
Les 12 blocs béton GOLEBLOC 800x800x1600 2 clous 5T ont été commandés pour un montant total de 2.550,00 € HT soit 3.060,00 € TTC. La mise en place a été assurée par Monsieur Landais.
Nous avons eu beaucoup de réactions positives pour la mise en place de ces blocs à commencer par les footballeurs.
Reste à gérer le déplacement de ces blocs dans l’urgence. Il serait souhaitable d’avoir d’autres propriétaires d’élévateurs afin que nous puissions faire appel à eux si Monsieur LANDAIS n’était pas disponible ce jour-là.
DELIBERATION PORTANT DECISION D’EMPRUNT POUR ACHAT MAISON DE MONSIEUR BULARD ANNULANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION 2022-21 DU 12 MAI 2022
Pour financer l’achat de la maison de Monsieur BULARD sise 14 Grande Rue à Villiers en Désœuvre et les premiers travaux de mise en sécurité, une proposition d’offre de crédit de 130.000,00 € sur 15 ans a été demandée au Crédit Agricole.
Le crédit agricole propose :
Mesdames et Messieurs Christian BIDOT, Didier LANDAIS, Guy BAGLAND, Martine NAUDTS, Yannick GAMBIER, Lionel MACHUT, Thierry HOYAU, Ségolène GIRAUDEAU, Annick CRITON, Jean-Claude GRIGNON, Agnès LENEVEU Magali DROUIN, Mario LESAGE, Anne GRANIER,
Monsieur Jean-Pierre MORLAT a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Madame Magali DROUIN
Le procès-verbal de la réunion du 29 juin 2022 est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
SALLE DES ASSOCIATIONS et LOGEMENTS : Les travaux se sont arrêtés partiellement en juillet et totalement durant le mois d’août. Il reste à faire le passage entre la maison des associations et la mairie. Des reprises ponctuelles sont à faire par les entreprises KULMATISKI et REVNOR aux droits des châssis menuiseries extérieures des 2 salles. Les carrelages de la cuisine, des sanitaires et rangements sont finis. Les 2 salles, le dégagement et le hall sont à faire. Les enduits et peintures sont en cours
Les terrasses des logements en béton balayé ainsi que les chemins d’accès en béton désactivé aux entrées ont été coulés semaine dernière.
Une réunion de chantier avec Monsieur PICCARDI directeur du développement de MonLogement27, Monsieur CREUS l’architecte, le pilote Monsieur GAUTIER et Monsieur BOULANGER du BET SODEREF s’est déroulée le mardi 30 août en présence des entreprises qui avaient toutes reçu une convocation pour mettre en place un planning de « rattrapage ». L’objectif, en fonction de l’état actuel du chantier, serait une pré-livraison au 30 octobre 2022 et une livraison au 15 novembre 2022.
Le raccordement en eau potable pour les 16 logements et la maison des associations est programmée pour le mercredi 21 septembre avec une coupure d’alimentation sur Villiers de 8h30 à 12h00. Les 2 branchements sont situés Grande Rue et rue des Ecoles. SNA profitera de cette intervention pour poser des vannes de coupures qui permettront de limiter les personnes impactées pour les futures interventions sur le réseau. SNA profitera de cette coupure pour réparer la fuite située rue des écoles devant l’ancienne poste.
Nous allons mettre cette information sur le site et faire un affichage mais vous pouvez en parler autour de vous.
AMENAGEMENT TERRAIN ARSENAL ET STADE :
Des blocs de béton ont été installés au stade et sur le terrain de l’arsenal afin de limiter les installations intempestives et supprimer le tas de terre chemin du stade.
Les 12 blocs béton GOLEBLOC 800x800x1600 2 clous 5T ont été commandés pour un montant total de 2.550,00 € HT soit 3.060,00 € TTC. La mise en place a été assurée par Monsieur Landais.
Nous avons eu beaucoup de réactions positives pour la mise en place de ces blocs à commencer par les footballeurs.
Reste à gérer le déplacement de ces blocs dans l’urgence. Il serait souhaitable d’avoir d’autres propriétaires d’élévateurs afin que nous puissions faire appel à eux si Monsieur LANDAIS n’était pas disponible ce jour-là.
DELIBERATION PORTANT DECISION D’EMPRUNT POUR ACHAT MAISON DE MONSIEUR BULARD ANNULANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION 2022-21 DU 12 MAI 2022
Pour financer l’achat de la maison de Monsieur BULARD sise 14 Grande Rue à Villiers en Désœuvre et les premiers travaux de mise en sécurité, une proposition d’offre de crédit de 130.000,00 € sur 15 ans a été demandée au Crédit Agricole.
Le crédit agricole propose :
- 130.000,00 € de crédit SAGELAN sur 15 ans avec un taux d’intérêts fixe de 1,64% pour un remboursement trimestriel de 2 448.50€ compris capital.
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire à contracter cet emprunt auprès du Crédit Agricole Normandie Seine et à signer tous les documents s’y rapportant aux conditions suivantes :
Pratique
|
PRÊT LONG TERME : Montant : 130.000,00 € Durée : 15 ans Taux : 1.64 % Echéances : trimestrielles Montant de l’échéance : 2.448,50 € Frais de dossier : 130,00 € |
DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET PRIMITIF 2022
Monsieur le Maire expose que pour satisfaire les besoins budgétaires liés à l’emprunt à court terme contracté pour la maison des associations, il convient de réaliser des décisions budgétaires pour d’une part procéder au remboursement de l’emprunt qui arrive à échéance le 8 décembre 2022 et d’autre part contracter un nouvel emprunt à court terme pour attendre le versement des subventions et le produit de la vente de l’ancienne poste.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité
INVESTISSEMENT RECETTES :
Compte 1641 (Emprunt) : + 110.000,00 €
INVESTISSEMENT DEPENSES :
Compte 1641 (Emprunt) : + 110.000,00 €
DELIBERATION PORTANT SUR LA DESAFFECTATION ET LE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU BATIMENT DE L’ANCIENNE POSTE
Il est constaté que depuis 1987 les locaux de la poste sont inoccupés et que dans ces conditions il est constaté la désaffectation de ces locaux et un déclassement public est nécessaire. Le déclassement public provient du fait que bien que ce bâtiment soit la propriété privée de la commune, son utilisation était du domaine public.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DELIBERATION PORTANT SUR LA VENTE DE L’ANCIENNE POSTE
Depuis plusieurs années et les conseils successifs il a été décidé de vendre le bâtiment de l’ancienne poste qui abritait les associations dès que la construction de la maison des associations serait achevée. La livraison est programmée pour début novembre.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
D’autoriser le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.
ESTIMATION VENTE DE L’ANCIENNE POSTE
Trois agences ont réalisé une estimation de l’ancienne poste : SAFTI. Monsieur MASSELIN de Villiers, MCF IMMO, Madame TESSIER de Bréval, et l’Agence LA MANUFACTURE de Bréval, Monsieur Patrice LE GUERCH.
DIAGNOSTICS EN VUE DE LA VENTE DE L’ANCIENNE POSTE
Afin de respecter les obligations liées à la vente d’un bien immobilier, à l’Oeil de l’expert basé à LONGNES a procédé aux différents diagnostics pour un montant de 435,00 € TTC.
RENTREE SCOLAIRE
La rentrée scolaire s’est bien passée le jeudi 1er septembre 2022.
Les effectifs sont les suivants :
Petite section : 8
Moyenne section : 13
Grande section : 12
Soit un total en maternelle de 33 enfants
CP : 20
CE1 : 7
CE2 : 13
CM1 : 9
CM2 : 12
Soit un total en primaire de 61 enfants et un total général de 94 enfants.
DECISION PORTANT SUR L’ECLAIRAGE PUBLIC
Lors du conseil municipal du 12 mai 2022 il avait été décidé de ne plus faire fonctionner l’éclairage public durant la période estivale du 1er juin au 31 août.
Le conseil municipal DECIDE de poursuivre cette mesure en définissant les horaires d’éclairage public suivants :
Un commercial a informé Madame Criton que des prix intéressants sont souvent proposés au moment du salon des Maires et manifeste le souhait d’y participer.
Madame Giraudeau interroge sur la nature des travaux grande Rue et sur les désordres qui en découlent. Monsieur le Maire informe qu’il s’agit de la pose d’un compteur électrique pour un particulier. Il a signalé à l’entreprise chargée des travaux la gestion inadmissible du chantier et de sa sécurité.
La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu lundi 19 septembre à 19 heures.
Monsieur le Maire expose que pour satisfaire les besoins budgétaires liés à l’emprunt à court terme contracté pour la maison des associations, il convient de réaliser des décisions budgétaires pour d’une part procéder au remboursement de l’emprunt qui arrive à échéance le 8 décembre 2022 et d’autre part contracter un nouvel emprunt à court terme pour attendre le versement des subventions et le produit de la vente de l’ancienne poste.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité
DECIDE
D’inscrire les écritures suivantes :
INVESTISSEMENT RECETTES :
Compte 1641 (Emprunt) : + 110.000,00 €
INVESTISSEMENT DEPENSES :
Compte 1641 (Emprunt) : + 110.000,00 €
DELIBERATION PORTANT SUR LA DESAFFECTATION ET LE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU BATIMENT DE L’ANCIENNE POSTE
Il est constaté que depuis 1987 les locaux de la poste sont inoccupés et que dans ces conditions il est constaté la désaffectation de ces locaux et un déclassement public est nécessaire. Le déclassement public provient du fait que bien que ce bâtiment soit la propriété privée de la commune, son utilisation était du domaine public.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE
D’acter cette désaffectation ainsi que le déclassement du domaine public du bâtiment de l’ancienne poste.
DELIBERATION PORTANT SUR LA VENTE DE L’ANCIENNE POSTE
Depuis plusieurs années et les conseils successifs il a été décidé de vendre le bâtiment de l’ancienne poste qui abritait les associations dès que la construction de la maison des associations serait achevée. La livraison est programmée pour début novembre.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE
De procéder à la mise en vente le bâtiment de l’ancienne poste.
D’autoriser le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.
ESTIMATION VENTE DE L’ANCIENNE POSTE
Trois agences ont réalisé une estimation de l’ancienne poste : SAFTI. Monsieur MASSELIN de Villiers, MCF IMMO, Madame TESSIER de Bréval, et l’Agence LA MANUFACTURE de Bréval, Monsieur Patrice LE GUERCH.
DIAGNOSTICS EN VUE DE LA VENTE DE L’ANCIENNE POSTE
Afin de respecter les obligations liées à la vente d’un bien immobilier, à l’Oeil de l’expert basé à LONGNES a procédé aux différents diagnostics pour un montant de 435,00 € TTC.
RENTREE SCOLAIRE
La rentrée scolaire s’est bien passée le jeudi 1er septembre 2022.
Les effectifs sont les suivants :
Petite section : 8
Moyenne section : 13
Grande section : 12
Soit un total en maternelle de 33 enfants
CP : 20
CE1 : 7
CE2 : 13
CM1 : 9
CM2 : 12
Soit un total en primaire de 61 enfants et un total général de 94 enfants.
DECISION PORTANT SUR L’ECLAIRAGE PUBLIC
Lors du conseil municipal du 12 mai 2022 il avait été décidé de ne plus faire fonctionner l’éclairage public durant la période estivale du 1er juin au 31 août.
Le conseil municipal DECIDE de poursuivre cette mesure en définissant les horaires d’éclairage public suivants :
- Du 1er septembre au 15 mai : de 5 h 45 au lever du jour et de la tombée de la nuit à 22 h 30 (les horaires de lever du jour et de tombée de la nuit sont définis par les cellules photoélectriques)
- Pas d’éclairage public entre le 16 mai et 31 août.
COMITE DES FETES
Monsieur le Maire aborde le problème du comité des fêtes et propose à Monsieur Lesage d’intervenir s’il le souhaite.
Depuis 2 ans le comité des fêtes a arrêté ses activités à cause du Covid et le groupe de bénévoles déjà peu nombreux se retrouve à un effectif très limité ce qui ne permet pas l’organisation de manifestations
Le Maire rappelle que le Comité est une association libre du choix de ses activités et de sa gestion que la mairie se contente de soutenir en cas de besoin et à ce jour un appel est fait à l’ensemble des élus pour qu’il y ait une réelle implication pour soutenir les bénévoles et surtout en intégrer de nouveaux. Monsieur le Maire cite « Pour moi c’est le bouche à oreilles qui fonctionne le mieux. Si nous arrivons à ce que quelques jeunes, ou moins jeunes, rejoignent le comité, ils amèneront des membres de leur entourage.
Le monde attirant le monde, mon propos est que nous assistions plus aux activités proposées dans la mesure de nos possibilités et surtout parler du comité des fêtes autour de nous et envoyer le maximum de monde vers Mario Lesage ou Thierry Leneveu ».
Monsieur le Maire aborde le problème du comité des fêtes et propose à Monsieur Lesage d’intervenir s’il le souhaite.
Depuis 2 ans le comité des fêtes a arrêté ses activités à cause du Covid et le groupe de bénévoles déjà peu nombreux se retrouve à un effectif très limité ce qui ne permet pas l’organisation de manifestations
Le Maire rappelle que le Comité est une association libre du choix de ses activités et de sa gestion que la mairie se contente de soutenir en cas de besoin et à ce jour un appel est fait à l’ensemble des élus pour qu’il y ait une réelle implication pour soutenir les bénévoles et surtout en intégrer de nouveaux. Monsieur le Maire cite « Pour moi c’est le bouche à oreilles qui fonctionne le mieux. Si nous arrivons à ce que quelques jeunes, ou moins jeunes, rejoignent le comité, ils amèneront des membres de leur entourage.
Le monde attirant le monde, mon propos est que nous assistions plus aux activités proposées dans la mesure de nos possibilités et surtout parler du comité des fêtes autour de nous et envoyer le maximum de monde vers Mario Lesage ou Thierry Leneveu ».
QUESTIONS DIVERSES
Madame Leneveu demande si des devis relatifs aux jeux pour les enfants sont arrivés en mairie. A ce jour, il n’y a pas eu de propositions.
Madame Leneveu demande si des devis relatifs aux jeux pour les enfants sont arrivés en mairie. A ce jour, il n’y a pas eu de propositions.
Un commercial a informé Madame Criton que des prix intéressants sont souvent proposés au moment du salon des Maires et manifeste le souhait d’y participer.
Madame Giraudeau interroge sur la nature des travaux grande Rue et sur les désordres qui en découlent. Monsieur le Maire informe qu’il s’agit de la pose d’un compteur électrique pour un particulier. Il a signalé à l’entreprise chargée des travaux la gestion inadmissible du chantier et de sa sécurité.
La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu lundi 19 septembre à 19 heures.
La séance est levée à 20h18
Monsieur le Maire propose la parole aux personnes qui assistent à la séance de conseil municipal.
Messieurs Battistelli, Puech et Bonte de l’association CVSVVE (Comité de Vigilance et de Sauvegarde des Villages de la Vallée de l'Eure) rappellent le courriel envoyé à la mairie à l’intention des élus portant sur l’implantation d’un méthaniseur.
Monsieur le Maire informe que ce courriel reçu ce jour, a été transféré aux élus.
Monsieur Battistelli interpelle sur le fait que l’association CVSVVE n’apparait pas sur le site de la commune de Villliers.
Il est convenu que Monsieur Battistelli enverra à la mairie les informations relatives à l’association avec éventuellement un lien et que ce contenu pourra être relayé sur le site.
Monsieur Bonte revient sur les considérations premières liées à l’emplacement et précise qu’aujourd’hui aussi des questions par rapport à la dimension, l’opportunité, les problèmes de sécheresse et la concurrence entre cultures vivrières et énergétiques. Ils insistent sur les difficultés de communication.
Monsieur Puech revient sur l’emplacement choisi et sur la préservation de Chanu.
Messieurs Battistelli, Puech et Bonte de l’association CVSVVE (Comité de Vigilance et de Sauvegarde des Villages de la Vallée de l'Eure) rappellent le courriel envoyé à la mairie à l’intention des élus portant sur l’implantation d’un méthaniseur.
Monsieur le Maire informe que ce courriel reçu ce jour, a été transféré aux élus.
Monsieur Battistelli interpelle sur le fait que l’association CVSVVE n’apparait pas sur le site de la commune de Villliers.
Il est convenu que Monsieur Battistelli enverra à la mairie les informations relatives à l’association avec éventuellement un lien et que ce contenu pourra être relayé sur le site.
Monsieur Bonte revient sur les considérations premières liées à l’emplacement et précise qu’aujourd’hui aussi des questions par rapport à la dimension, l’opportunité, les problèmes de sécheresse et la concurrence entre cultures vivrières et énergétiques. Ils insistent sur les difficultés de communication.
Monsieur Puech revient sur l’emplacement choisi et sur la préservation de Chanu.